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Marques déposées par monsieur FABIEN DAUBA
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L ESCARGOT DE PAUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ESCARGOT DE PAUL
M. FABIEN DAUBA

Numéro de dépôt :
4186122
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2025
L ESCARGOT DE PAUL de FABIEN DAUBA

Présentation de la marque L ESCARGOT DE PAUL

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par monsieur FABIEN DAUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ESCARGOT DE PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est monsieur FABIEN DAUBA domicilié(e) QUARTIER DE LA LAITERIE, 9 RUE DU CAMP DEL TOUR - 15250 - JUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIEN DAUBA domicilié(e) QUARTIER DE LA LAITERIE, 9 RUE DU CAMP DEL TOUR - 15250 - JUSSAC - France.

La marque L ESCARGOT DE PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ESCARGOT DE PAUL arrivera à expiration en date du 4 juin 2025.

FABIEN DAUBA a également déposé les autres marques suivantes : COURBEYRE


M. FABIEN DAUBA - QUARTIER DE LA LAITERIE, 9 RUE DU CAMP DEL TOUR - 15250 - JUSSAC - France


M. FABIEN DAUBA - QUARTIER DE LA LAITERIE, 9 RUE DU CAMP DEL TOUR - 15250 - JUSSAC - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706750 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.